DOMAINE DES ASPES
Présentation de la marque DOMAINE DES ASPES
Déposée le 5 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES ASPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES ASPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DES ASPES arrivera à expiration en date du 5 septembre 2030.
VIGNOBLES ROGER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2000 n°2177571 - Publication au BOPI 2000-07-06
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2010 n°2449931 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2020 n°2759028 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-11